Regulatory Update 2023

Découvrez les changements intervenus dans le domaine de l'homologation des batteries en 2023 et les mesures que RRC a déjà prises et mises en œuvre.

RRC power solutions - ce nom est synonyme de fiabilité maximale et de technologies innovantes dans le domaine de l'alimentation électrique mobile. 

Les blocs-batteries et les chargeurs de batterie standard de RRC offrent de nombreux avantages. Ils ne nécessitent pas de NRE ou de coûts de développement, sont rapidement disponibles et sont homologués dans le monde entier. En outre, nous adaptons continuellement nos produits aux nouvelles réglementations. Nous aimerions vous présenter les changements réglementaires récents.

Règlement européen sur les batteries 

Le règlement européen sur les batteries 2023/1542 est une nouvelle législation qui est entrée en vigueur le 17 août 2023. Il remplace la directive sur les piles (directive 2006/66/CE) et règle divers aspects de la production, l'utilisation et l'élimination des batteries.

Les principaux points du règlement sont les suivants:

  • Restrictions sur les substances: Le règlement continue de restreindre l'utilisation du mercure et du cadmium dans les piles et introduit une limitation pour le plomb dans les piles portables. 
  • Objectifs de collecte: Les producteurs sont tenus d'atteindre des objectifs spécifiques en matière de collecte des déchets de piles portables et des déchets de piles pour les moyens de transport légers. Le règlement fixe par exemple un taux de collecte de 63 % pour les déchets de piles portables d'ici à la fin de 2027 et un taux de collecte de 51 % pour les déchets de piles destinées aux moyens de transport légers au plus tard fin 2028.
  • Approche fondée sur le cycle de vie complet: Le règlement européen sur les piles adopte une approche fondée sur le cycle de vie complet, portant sur l'approvisionnement, la fabrication, l'utilisation et le recyclage des piles. Cette approche s'aligne sur les ambitions de circularité du Green Deal européen et vise à promouvoir une économie plus durable et circulaire. 
  • Exigences obligatoires concernant la durabilité: Le règlement vise à introduire des exigences obligatoires en matière de durabilité, sécurité et d'étiquetage pour la commercialisation et l'utilisation des piles. Il s'agit notamment de règles relatives à l'empreinte carbone, aux pourcentages minimaux de matériaux recyclés, aux critères de performance et de durabilité et aux exigences en matière de gestion de la fin de vie.

En résumé, le règlement vise à améliorer le fonctionnement du marché intérieur, à promouvoir une économie circulaire et à minimiser l'impact environnemental et social des piles tout au long de leur cycle de vie. 

Chine: CQC devient CCC 

Le logo d'approbation et de certification, anciennement CQC, est remplacé par un nouveau logo CCC. L'organisation qui gère ces certifications s'appelle toujours CQC, ce qui signifie "China Quality Certification Center" (Centre chinois de certification de la qualité). 

La Commission nationale chinoise de certification et d'accréditation (CNCA) a modifié la certification CCC obligatoire pour les batteries lithium-ion. Le 16 mars 2023, la CNCA a publié une annonce concernant la gestion obligatoire de la certification des produits pour les batteries lithium-ion. Cette annonce stipule que les batteries lithium-ion sont désormais soumises à une gestion obligatoire de la certification des produits en Chine. 

Les changements apportés à la certification CCC des batteries lithium-ion sont motivés par la nouvelle norme GB (GB31241-2022), intitulée "Safety Specifications for Lithium-ion Batteries and Battery Packs for Portable Electronic Products" (spécifications de sécurité pour les batteries lithium-ion et les blocs-batteries pour les produits électroniques portables). Cette nouvelle norme devient obligatoire à partir du 31 juillet 2024. Afin de réduire les coûts de certification pour les entreprises, les organismes de certification désignés procéderont à la certification CCC des batteries lithium-ion et des blocs-batteries conformément à cette nouvelle norme GB. 

En outre, à partir du 1er août 2023, l'organisme de certification désigné commencera également à certifier d'autres produits nouvellement inclus. Il s'agit notamment de la certification des batteries lithium-ion et des blocs-batteries, des blocs d'alimentation mobiles, des adaptateurs de courant et des chargeurs pour terminaux de télécommunication. 

La mise en œuvre de ces changements dans la certification CCC pour les batteries lithium-ion vise à garantir la sécurité et la qualité de ces produits sur le marché chinois. 

Le Japon annonce une nouvelle norme pour les batteries lithium-ion

La réglementation japonaise J62133-2 joue un rôle crucial pour garantir la sécurité et la fiabilité des batteries lithium-ion sur le marché japonais. Cette réglementation définit des exigences spécifiques et des critères d'essai auxquels les fabricants de batteries doivent se conformer avant que leurs produits puissent être vendus au Japon. Le règlement J62133-2 se concentre sur les aspects sécuritaires des batteries lithium-ion, en abordant des problèmes tels que la surcharge, les courts-circuits et l'emballement thermique. Elle spécifie les tests et les critères nécessaires pour évaluer les performances des batteries, y compris les aspects électriques, mécaniques et environnementaux. 

Pour se conformer à la norme J62133-2, les fabricants doivent investir dans des procédures d'essai rigoureuses, des mesures de contrôle de la qualité et une documentation démontrant la sécurité et la fiabilité de leurs batteries lithium-ion. Les consommateurs japonais peuvent ainsi utiliser ces produits en toute sérénité. 

En résumé, la réglementation japonaise J62133-2 établit la référence en matière de sécurité et de fiabilité dans le contexte des batteries lithium-ion. Les fabricants doivent se conformer à ces exigences pour entrer ou maintenir leur présence sur le marché japonais. 

La réglementation est plus cosmétique. En termes simples, J62133-2 est la transition japonaise vers IEC62133-2, que RRC utilise déjà pour ses rapports CB (organisme de certification).

Dispositions supplémentaires pour le transport aérien de batteries

L'Association internationale du transport aérien (IATA) a récemment introduit un nouveau test d'empilement pour le transport aérien des batteries, améliorant ainsi la sécurité et la fiabilité des expéditions de batteries.  

Pour ce nouveau test, trois boîtes d'expédition pleines sont empilées et un poids est ajouté pour simuler une tour de boîtes d'expédition de 3 mètres de haut. Après une période d'attente, le test est réussi s'il n'y a pas de déformation.

Le test d'empilement IATA est conçu pour évaluer la compatibilité et l'intégrité des batteries pendant le transport aérien. Il consiste à soumettre des batteries empilées à diverses contraintes mécaniques et environnementales afin de simuler les conditions réelles. L'objectif de ce test est d'évaluer les risques potentiels liés au transport aérien des batteries et de s'assurer qu'elles peuvent résister aux rigueurs du voyage sans compromettre la sécurité. Pour les fabricants et les fournisseurs de batteries, la conformité au test IATA est cruciale. Le respect de ce test permet de démontrer que les batteries sont correctement emballées, protégées et capables de résister aux difficultés qu'elles peuvent rencontrer pendant le transport aérien. Elle offre un niveau de confiance supplémentaire aux fabricants et aux utilisateurs finaux, en garantissant que les batteries arriveront à destination en toute sécurité. 


Chez RRC Power Solutions, nous comprenons l'importance de répondre aux exigences réglementaires et de garantir la sécurité de nos batteries lithium-ion. Notre engagement en matière de conformité, associé à notre expertise en ingénierie allemande, nous permet de fournir à nos clients des produits d'alimentation mobile de premier ordre qui répondent aux normes rigoureuses décrites ci-dessus.

Nous sommes fiers d'être une entreprise multinationale ayant une riche histoire dans le domaine du stockage d'énergie, qui innove constamment et établit de nouvelles normes industrielles. Notre approche centrée sur le client nous permet de répondre aux besoins de nos clients dans le monde entier, en fournissant des solutions d'alimentation fiables et sûres qui non seulement répondent aux exigences réglementaires, mais dépassent les attentes.

RRC répond déjà aux exigences de l'ordonnance européenne sur les batteries et aux dispositions supplémentaires relatives au transport aérien des batteries. En outre, nous avons déjà pris toutes les mesures nécessaires pour nous conformer aux nouvelles exigences d'ici la fin d'année.